Donner à SOL
Si comme nous…
Vous souhaitez un modèle agricole qui respecte l’environnement, assure la souveraineté alimentaire et garantisse le droit des peuples à se nourrir ;
Vous encouragez la reconnaissance et la diffusion des savoir-faire paysans ;
Vous souhaitez un avenir pour l’agriculture avec des paysan·nes nombreux·ses et des fermes à taille humaine…
Aidez-nous à faire bouger les lignes !
En faisant une donation :
La donation peut porter sur tout ou partie d’un bien dont le donateur est propriétaire : maison, appartement, terrain, valeurs mobilières, bijoux, droit d’auteur ou somme d’argent par exemple. Cet acte vous permet de transférer de votre vivant les droits ou la propriété de votre bien à notre association. Ainsi, elle vous permet de nous aider tout de suite.
Il existe plusieurs sortes de donations
- La donation en pleine propriété
Transfert exclusif et absolu d’un bien à notre association. - La donation en nue-propriété
Vous donnez un bien tout en conservant son usufruit jusqu’à votre décès. - La donation en indivision
Vous donnez une quote-part d’un bien en indivision.
La donation faite à notre association se verra exemptée de droits de mutation et vous bénéficierez par ailleurs, en contrepartie, d’une déduction fiscale (50% du montant de la donation dans la limite de 6% du revenu imposable). L’association ne paie aucun droit à l’Etat à cette occasion. Il s’agit d’un acte important qui se fait devant votre notaire, en présence d’un membre de la direction de SOL qui se déplace pour vous rencontrer à cette occasion. Renseignez-vous auprès de votre notaire, lequel vous fera part des nouvelles dispositions en matière de donation.
En faisant un legs à SOL…
Le legs est un don fait par testament. C’est un acte par lequel vous spécifiez vos volontés concernant la transmission de vos biens après votre décès. Rédiger un testament garantit le respect de vos volontés et peut être modifié à tout moment. En l’absence de testament ou d’héritiers, l’État récupère l’intégralité de vos biens. Avec un testament, vous organisez librement la transmission de votre patrimoine. Pour nous aider dans la durée, vous pouvez décider de léguer tout ou une partie de votre patrimoine à SOL.
Vous pouvez léguer à SOL des biens divers : immobiliers, vos meubles, vos bijoux, vos œuvres d’art, vos bons du Trésor, actions, obligations, etc.
Chaque legs, quel que soit son montant, constitue un soutien précieux pour notre association.
À titre d’exemple :
- un legs de 3500 € permet de former 350 paysans indiens à l’agriculture biologique et à la conservation des semences
- un legs de 50 000 € soutient entièrement un projet comme les Graines de l’Espoir pendant une année.
Assurance vie
L’assurance vie est un contrat d’épargne permettant de transmettre un capital. Vous pouvez désigner SOL comme bénéficiaire, pour partie ou en totalité, par un simple geste ne nécessitant pas l’intervention d’un notaire. Si vous possédez déjà un contrat, il est possible de le modifier par un avenant pour inclure notre association en tant que bénéficiaire. Lors de votre décès, le capital et ses intérêts sont versés directement à SOL, hors cadre successoral, et exemptés de droits de mutation (35 % à 60 % prélevés par l’État dans une succession classique).
Nos comptes sont audités par le Cabinet Doucet Beth & Associés qui vérifie chaque année la bonne utilisation des dons reçus par l’association et édite un rapport d’audit certifié.. La gestion financière de SOL a également été saluée par la Cour des Comptes en janvier 2011.
Nous vous invitons à nous communiquer toute disposition prise au bénéfice de SOL. Pour plus d’informations sur les dons, donations, legs ou assurances vie, contactez-nous à l’adresse mail suivante : contact@sol-asso.fr