Semons notre autonomie: un outil pour explorer la législation autour des semences
Juin 2020
Les semences paysannes, essentielles pour un système agricole et alimentaire durable
La réappropriation des semences paysannes par les acteur.rices de notre système agricole et alimentaire est primordiale. Elles permettent l’autonomie des paysan.nes face aux grands groupes semenciers, sont plus variées, et fournissent des produits plus goûteux et plus nutritifs. Ces semences paysannes étant généralement plus résistantes, elles font mieux face aux changements climatiques qui se font de plus en plus présents.
Un paysage de nos droits pour que vivent les semences paysannes
Avec l’objectif de permettre au plus grand nombre de comprendre les enjeux de l’utilisation des semences paysannes, nous avons voulu fournir un outil de compréhension de la législation qui entoure les semences. Avec le collectif de la Maison des Semences Paysannes Maralpines et la Fondation GoodPlanet nous avons entamé un travail de recherche de longue haleine dans les méandres du droit des semences. Ce travail nous permet aujourd’hui de vous proposer un outil accessible et lisible permettant de mieux considérer l’ensemble de cette législation complexe :
L’infographie « Semons notre autonomie »
En suivant un arbre de possibilités, les paysan.nes, jardinier.es ou simples intéressé.es peuvent ainsi déterminer leurs droits concernant les semences paysannes, notamment en termes de multiplication, de vente et d’échange. Ainsi, dans un paysage fragmenté par de nombreuses décennies de législations restrictives, de politiques publiques et de pressions lobbyistes contre le développement des semences paysannes, nous voulons permettre l’exploration de quelques chemins de traverses.
En clarifiant, en expliquant et en décortiquant l’aspect législatif, il n’est alors plus un obstacle à l’utilisation et la diffusion de semences paysannes par ceux et celles qui nous nourrissent ; engageant alors un grand pas en avant dans la transition pour un système agricole et alimentaire plus sain, et plus durable !
Nota : La loi relative à la transparence de l’information sur les produits agricoles et alimentaires, parue au Journal officiel le 11 juin 2020, modifie le Code rural et maritime pour autoriser la vente de semences non inscrite au catalogue officiel des variétés si celles-ci sont du domaine public ( c’est-à-dire non couverte par un droit de propriété intellectuelle) est destinée à un public amateur.
L’infographie doit donc subtilement évoluer : Le rond vert/rouge relatif à la commercialisation dans le cas de l’interprétation de la directive 81-605 peut désormais être pleinement vert. Et l’article de loi justifiant de ce droit doit désormais être l’Article L661-8 du code rural modifié par la loi n° 2020-699 du 10 juin 2020 article 10.
Comment utiliser l’infographie « Semons notre autonomie » ?
Notre volonté première est de donner à tous et toutes la possibilité de s’informer, ainsi l’infographie que nous avons créée est gratuite et libre de droit. Mais pour que cet outil reste accessible, il était impensable de le mettre en place sans fournir plus d’explications sur son utilisation et son fonctionnement.
Ainsi, nous avons voulu vous fournir une notice d’utilisation de l’infographie « Semons notre autonomie ». Cette courte vidéo explicative vous permettra de vous approprier facilement le fonctionnement de l’arbre des possibilités, pour déterminer aux mieux votre situation et vos droits:
Un Webinaire pour aller plus loin
En suivant ce même objectif de donner accès à tou.tes à la connaissance de ses droits en matière d’utilisation de semences paysannes, nous avons organisé le 6 mai 2020 un Webinaire. L’occasion de présenter l’infographie « Semons notre autonomie », mais aussi d’explorer plus en détail les failles du système juridique existant, dans le but d’assoir notre compréhension de nos droits fondamentaux. A la frontière entre la complexité des réglementations et la désobéissance civile, nous voulons montrer à tou.tes que nous pouvons exercer collectivement notre devoir de citoyen : Semer notre autonomie !
Vous pouvez re(voir) le Webinaire en entier ici, pour approfondir le sujet, et connaître mieux vos droits :
Pour aller plus loin, la conférence gesticulée pour en apprendre plus sur les semences paysannes
Le 22 septembre 2019, à l’occasion du Festival Miam! organisé par la Fondation GoodPlanet, notre Coordinateur Réseau, Maxime Schmitt, a aminé une conférence particulière pour présenter l’histoire des semences. Découvrez ce moment inspirant à travers la vidéo ci-dessous :
Derrière cet outil, la Maison des Semences Paysannes Maralpines
Depuis 2019, nous avons mis en place avec nos partenaires la Maison des Semences Paysannes Maralpines dans le sud de la France. En accompagnant une initiative locale préexistante, nous avons travaillé avec diverses associations maralpines pour faire germer ce projet.
Près de Nice, le projet de la Maison des Semences Paysannes Maralpines est un collectif de paysan.nes, chef.ffes cuisinier.es, jardinier.es, chercheur.euses, et consommateur.rices qui s’allient pour défendre un système alimentaire sain et durable.
De la graine à l’assiette, ils agissent pour préserver la biodiversité cultivée et le terroir culinaire de la région. Leurs actions, qui se traduisent par la préservation et la multiplication de semences paysannes, mais aussi la sensibilisation auprès des consommateur.rices sont le moteur d’une véritable transition agroécologique, dont les semences paysannes sont la clé de voûte.
Pour en savoir plus
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